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Renouveau Sociétal est une association à caractère politique enregistrée sous le No WXXXX à XXXXX le XX/XX/2016, dont le siège social se trouve à Renouveau Sociétal, Mairie, 51 rue des Mosaïques, 64330 Taron Sadirac Viellenave.

 

Le site et son contenu

Le site et son contenu ainsi que ses templates, aussi bien pour le site principal que pour le forum, appartiennent à Renouveau Sociétal. L’infrastructure est basée sur le logiciel libre WordPress pour le site et sur phpBB pour le forum. Les thèmes et certaines fonctions ont été codées à la main exclusivement pour Renouveau Sociétal et à ce titre sont sa propriété pleine et entière.

 

Confidentialité

Aussi bien le site que le forum sont susceptibles d’enregistrer des cookies sur votre terminal. Ils sont non intrusifs et ne servent en aucun cas à collecter de quelconques informations, quelles qu’elles soient, à votre sujet ou la configuration de votre machine.

Les informations que vous nous donneriez, par exemple au travers du formulaire de contact, mais aussi par le formulaire d’adhésion, ne donneront jamais lieu à cession à autre partie. Nous vous garantissons la confidentialité et l’usage exclusif à l’échange entre vous et nous jusqu’à ce que vous nous ordonniez leur destruction, conformément à la La loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite « informatique et liberté ». Par cette même loi l’accès aux données vous conernant en notre possession vous sont accessibles sur demande par lettre recommandée.

 

Sécurité

Pour l’utilisateur

Nous garantissons qu’autant que faire se peut et que sauf incident indépendant de notre volonté, le site dans son intégralité, ainsi que les sites apparentés, cités en liens, les fichiers présents sur l’hébergement, sont inoffensifs pour votre terminal. S’il devait vous arriver quelque chose, nous ne saurions être suspectés d’une quelconque responsabilité, d’une quelconque action de notre fait à ce sujet et l’incident ne relèverait que du risque habituel à surfer sur Internet où tout site est sujet à piratage, ce à quoi nous nous employons à éviter pour vous épargner des désagréments.

 

Pour le site

En utilisant le site, vous vous engagez à ne pas agir contre lui d’une quelconque manière pour quelque raison que ce soit. Nous assumons le risque que les terminaux accédant à notre site peuvent être contaminés à l’insu de leur propriétaire, en revanche, des frais d’éventuels dégâts seraient susceptibles de vous êtes impûtés si nous avions connaissance d’un acte volontaire de votre fait, même sans malintention de votre part.

 

Copyright

Les structures du site et du forum étant basées sur les logiciels libres WordPress et phpBB, vous pouvez les télécharger gratuitement sur Internet. Toute autre donnée sur le site ou le forum, ligne de code, image, texte, est susceptible d’être couvert par les droits d’auteurs.

Vous êtes toutefois libres de télécharger, copier, publier, citer, tout ou fragments des contenus publics du site, à condition d’en citer la source. Pour ce qui n’est pas public (code, éléments de thèmes, etc…) vous devrez nous en faire la demande et nous statuerons en conséquence des éléments que vous nous soumettrez.

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